Nouvelles Editions Numériques Africaines (NENA) annonce une nouvelle édition du Recueil de Droit bancaire dans l'espace UEMOA.
Réalisée sous la direction intellectuelle de Monsieur Ousseynou SOW, juriste de banque et consultant/formateur réputé, cette deuxième édition de 4 030 pages offre aux professionnels et aux apprenants un outil moderne par sa présentation qui renferme, sinon tout, une bonne partie de la réglementation applicable à la banque et à l'établissement de crédit, c'est-à-dire à la fois le droit commun de l'OHADA applicable à toutes les entreprises, y compris la banque et l'établissement financier, mais aussi le droit spécifique (UEMOA, BCEAO, CB/UEMOA) strictement dédié à la banque et à l'établissement financier.
L'utilisateur y trouvera ainsi :
• le Traité et tous les Actes uniformes de l'OHADA, avec spécifiquement pour les Sûretés :
- le livre sur La sécurisation des engagements bancaires dans l'espace juridique OHADA (correspondant au livre de l'éditeur intellectuel paru en octobre 2010),
- une analyse comparée de l'Ancien et du nouvel Acte, dont une table de concordances,
- le nouvel Acte, annoté d'une part de commentaires, d'autre part de liens vers la jurisprudence (décisions concernant l'article correspondant de l'ancien Acte),
- l'ancien Acte, pour référence, avec liens vers les articles correspondants du nouvel Acte.
• 154 décisions de jurisprudence relatives aux Sûretés et prononcées entre 2000 et décembre 2012 ;
• des lois uniformes au sens de l'UEMOA, et des règlements, directives et avis de l'UEMOA, en particulier, une version annotée de la Loi bancaire.
Comme pour les autres livres numériques publiés par NENA, le Recueil offre les mêmes fonctionnalités : nombreux liens hypertextes depuis les tables des matières, index, listes, renvois internes vers d'autres articles, liens externes vers la jurisprudence applicable, recherche dans le texte intégral...
Avec les autres Recueils de NENA sur cédéroms relatifs au Droit uniforme des affaires OHADA 2013 (Traité, Règlements, Actes uniformes, Jurisprudence, Doctrine), au Droit des assurances 2013 (CIMA) et au Droit de la propriété industrielle (OAPI), cette nouvelle publication élargit le champ du droit communautaire africain maintenant disponible en version numérique.
Ce livrel est disponible sur cédérom protégé au prix de 85 000 FCFA par licence (hors taxes et frais de livraison si applicables). Les commandes peuvent être envoyées par courriel à ventes@nena-sen.com ounenasen@orange.sn, ou depuis le site www.nena-sen.com.
Pour toute information supplémentaire, merci de contacter M. Marc-André Ledoux, Email : infos@nena-sen.comou nenasen@orange.sn
Marc-André Ledoux